Commune de Suaux (16260) - Documents à télécharger

Documents à télécharger


	C/R de la réunion du conseil municipal du 10/02/2012	télécharger 0.07 Mo

	C/R de la réunion du conseil municipal du 13/01/2012	télécharger 0.03 Mo

	Bulletin municipal n°33 (janvier 2012)	télécharger 6.1 Mo

	C/R de la réunion du conseil municipal du 16/12/2011	télécharger 0.06 Mo

	Carte Communale : Rapports d'Enquête Rapports de l'Enquête Publique : observations éléments paysagers et patrimoniaux, observations projet de carte communale et conclusions du Commissaire-Enquêteur	télécharger 1.48 Mo

	Arrêté d'ouverture de l'enquête publique conjointe Carte Communale et Elements Paysagers Arrêté de mise à l'enquête publique conjointe de la carte communale et du projet de protection des éléments identifiés comme présentant un intérêt patrimonial ou paysager	télécharger 0.16 Mo

	Carte Communale : Zonage Zones Urbanisables (constructibles) et Naturelles	télécharger 9.25 Mo

	Carte Communale : Rapport de présentation Rapport de présentation et diagnostic complet de la Commune	télécharger 10.09 Mo

	Patrimoine & Paysages : Localisation du patrimoine Carte des éléments paysagers à sauvegarder	télécharger 9.17 Mo

	Patrimoine & Paysages : Liste du patrimoine Liste des éléments paysagers à sauvegarder	télécharger 4.12 Mo

Pratique